Arrêtés municipaux

arrêtés municipaux

Listes des arrêtés Municipaux

Arrêté Municipal n°2016-003
en date du 07 janvier 2016
Objet : Instauration d’une zone de stationnement règlementé dans la commune de Beaumont sur Oise

Arrêté Municipal n°2016-005
en date du 07 janvier 2016
Objet : Divagation des animaux domestiques – Déjections canines.

Arrêté Municipal n°2016-007
en date du 07 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé la rue Jean Zay et l’avenue de la division Leclerc.

Arrêté Municipal n°2016-009
en date du 07 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé la rue Ledru Rollin et la rue Hadancourt.

Arrêté Municipal n°2016-011
en date du 07 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé la rue Michelet et la rue Voltaire.

Arrêté Municipal n°2016-020
en date du 15 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé la rue du Nid Familial et la rue des Mésanges.

Arrêté Municipal n°2016-022
en date du 15 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé le chemin de la Porte Blanche et la RD 85.

Arrêté Municipal n°2016-024
en date du 15 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé par la rue du pré et la rue du Murget.

Arrêté Municipal n°2016-026
en date du 15 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé par la rue Raspail et la place Jean Jaurès.

Arrêté Municipal n°2016-028
en date du 15 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé par la rue de la République et la place du Beffroi.

Arrêté Municipal n°2016-031
en date du 20 janvier 2016
Objet : Arrêté permanent fixant l’heure limite de fermeture des commerces de détail.

Arrêté Municipal n°2016-040
en date du 22 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé la rue du Souvenir Français et le boulevard Léon Blum.

Arrêté Municipal n°2016-042
en date du 22 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé la place René Allombert et le Boulevard Léon Blum.

Arrêté Municipal n°2016-044
en date du 22 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé la place Guy Mocquet et la rue Alphonse et Louis Roussel

Arrêté Municipal n°2016-046
en date du 22 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé la sortie de parking place Guy Moquet et la Place Guy Mocquet.

Arrêté Municipal n°2016-048
en date du 22 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé la rue de Verdun et la rue de Senlis.

Arrêté Municipal n°2016-064
en date du 22 mars 2016
Objet : Règlementation de l’affichage et la publicité sauvage sur l’ensemble du territoire de la Commune.

Arrêté Municipal n°2016-099
en date du 18 mai 2016
Objet : Arrêté portant réglementation des marchés d’approvisionnement de la ville de Beaumont sur Oise (Val d’Oise).

Arrêté Municipal n°2016-131
en date du 9 septembre 2016
Objet : Règlement intérieur du cimetière.

Arrêté Municipal n°2016-136
en date du 24 septembre 2016
Objet : Limitation de la vitesse à 30km/heure dans les rues de Senlis, Edouard Bourchy et Place du Beffroi.

Arrêté Municipal n°2016-004
en date du 07 janvier 2016
Objet : Arrêté règlementant l’arrêt et le stationnement de véhicules sur les emplacements livraisons de la commune de Beaumont sur Oise.

Arrêté Municipal n°2016-006
en date du 07 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé la rue Guillet et le boulevard Léon Blum.

Arrêté Municipal n°2016-008
en date du 07 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé la rue Jules Guesde et la rue Pierre Brosselette.

Arrêté Municipal n°2016-010
en date du 07 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé la rue Louis David et la rue Murget.

Arrêté Municipal n°2016-012
en date du 07 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé la rue du Nid Familial et l’avenue des hirondelles.

Arrêté Municipal n°2016-021
en date du 15 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé la rue du Noyer et le chemin des Mervignolles.

Arrêté Municipal n°2016-023
en date du 15 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé par l’avenue du Président Wilson et la rue du Nid Familial.

Arrêté Municipal n°2016-025
en date du 15 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé par l’avenue du Président Wilson et la rue Léon Godin.

Arrêté Municipal n°2016-027
en date du 15 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé par la rue du Souvenir Français et le boulevard Léon Blum.

Arrêté Municipal n°2016-029
en date du 15 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé par la rue Léon Siméon et la rue Voltaire.

Arrêté Municipal n°2016-032
en date du 20 janvier 2016
Objet : Arrêté permanent fixant l’heure limite de fermeture des débits de boissons, établissements de restauration et restauration rapide/vente à emporter.

Arrêté Municipal n°2016-041
en date du 22 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé la rue Albert 1er et la rue Alsace Lorraine.

Arrêté Municipal n°2016-043
en date du 22 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé la rue Danièle Casanova et le chemin des Logettes.

Arrêté Municipal n°2016-045
en date du 22 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé par la sortie de parking de l’Hôpital et la rue Hadancourt.

Arrêté Municipal n°2016-047
en date du 22 janvier 2016
Objet : Règlementation de priorité au carrefour formé par la sortie de parking des berges de l’Oise situé le long du Boulevard Léon Blum et le Boulevard Léon Blum.

Arrêté Municipal n°2016-049
en date du 22 janvier 2016
Objet : Limite d’agglomération.

Arrêté Municipal n°2016-096
en date du 18 mai 2016
Objet : Avenant à l’arrêté n°2015-151 pris en date du 30 septembre concernant l’instauration d’une zone de stationnement réglementé sur la commune de Beaumont sur Oise.

Arrêté Municipal n°2016-119
en date du 28 juin 2016
Objet : Maintient de l’ordre et de la décence au sein du cimetière communal.

Arrêté Municipal n°2016-134
en date du 19 septembre 2016
Objet : Règlementation de la vitesse à 30KM/heure rue Voltaire.