Retour à la page précédente

Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Publié le 14 septembre 2022

Dans le cadre de la révision de son Plan Local d’Urbanisme (PLU), la ville de Beaumont-sur-Oise lance une enquête publique qui se tiendra du 3 octobre au 4 novembre 2022.

Toutes les observations et remarques communiquées par voie postale ou électronique seront annexées au registre d’enquête et seront tenues à la disposition du public au siège de l’enquête (Espace Municipal – 12 rue Henri Pasdeloup – 95260 Beaumont-sur-Oise)

Consultez toutes les pièces du dossier ci-dessous :

Note de présentation

Liste des pièces

Pièces administratives

Bilan de concertation

Délibération 2021-072 – PADD

Délibération 2021-027 – Révision générale du PLU

Délibération 2022-049 – Arrêt

Rapport de présentation

Page de garde

Rapport de présentation 2-1

Rapport de présentation 2-2

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Orientations d’Aménagement et de Programmation

Règlement

Zonage

Annexes sanitaires

Servitudes d’Utilités Publiques

Liste des Servitudes d’Utilité Publiques

Plan

Informations diverses

Plan de Prévention des Risques d’Inondation

Règlement PPRI

Zonage PPRI

Plan de Prévention des Risques de Mouvement de Terrain

Charte de recommandation sur les devantures commerciales

Cahier de recommandations architecturales

Classement sonore des infrastructures de transport

Droit de Préemption Urbain

Avis des Personnes Publiques Associées

Porter à connaissance du Préfet

Partager ce contenu...